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1.1 Éditeur du site

Kabelec
290 rue Scheurer-Kestner, Zone industrielle d’Aspach-le-Haut, 68700 ASPACH-MICHELBACH

Email : info@kabelec.com
Kabelec est une SAS au capital de 19 900 euros
RCS Mulhouse B 432 641 231 – Siret : 43264123100035 – APE : 2611Z, fabrication de composants électroniques

1.2 Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : https://kabelec.com/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Kabelec.
Kabelec ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

1.3 Responsable éditorial

Emilie Rabieczynski
Email : contact@kabelec.com

1.4 Limitation de responsabilités

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Les photos sont non contractuelles.

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1.5 Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Kabelec. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

1.6 Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Kabelec à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Kabelec.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Kabelec est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.Kabelec.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous-page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Kabelec.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@kabelec.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

1.7 Marques

Le site accessible par les urls suivants : www.kabelec.com est une marque de Kabelec. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive de Kabelec.

Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

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2.2 Information et exclusion

Kabelec met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Kabelec, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Kabelec n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

2.3 Liens Hypertexte

Les sites internet de Kabelec peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

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2.4 Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Kabelec reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

2.5 Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

2.6 Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Kabelec apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Kabelec ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

2.7 Écrivez-nous

Kabelec est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@kabelec.com.